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Publications (OBTPI)

Pour accompagner les entreprises de la construction dans la mise en oeuvre de la clause sociale, l'Observatoire regroupe les textes de référence et propose des outils pratiques sous la forme de mode d'emploi.

Les membres de l'Observatoire sont à la disposition des entreprises pour les accompagner dans leur compréhension de la clause sociale.

En cas de clauses abusives détectées dans un appel d'offres, n'hésitez pas à solliciter l'Observatoire pour initier un dialogue avec le Maître d'ouvrage.

 

Mode d'emploi des clauses sociales
Retrouvez étape par étape la mise en oeuvre de la clause sociale dans vos marchés et les bons conseils pour y répondre.
05 octobre 2018
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Modèle de mémoire en insertion
Pour vous aider dans la rédaction d'un mémoire en insertion sociale, retrouvez nos conseils.
05 octobre 2018
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Guide sur les aspects sociaux de la commande publique (2018)
La Direction des Affaires Juridiques des ministères économiques et financiers a mis à jour le guide sur les aspects sociaux dans la commande publique. Ce nouveau guide reprend les nouveautés liées à la réforme des marchés publics de 2016.
03 juillet 2018
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